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PREVENTION DES RISQUES

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Informations relatives aux artifices de divertissement et spectacles pyrotechniques

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20 février 2012

- Accidentologie liée aux spectacles de divertissement Flash_ARIA_-_janvier_2012 (format pdf - 917.3 ko - 21/02/2012)

- Fiche de synthèse de la réglementation relative à l’organisation de spectacles pyrotechniques F3_-_Spectacles_pyrotechniques (format pdf - 574.1 ko - 20/02/2012)

- Fiche d’information relative à la surveillance du marché des explosifs F2_Surveillance_du_marche (format pdf - 511.8 ko - 20/02/2012)

- Fiche d’information relative à l’homologation des explosifs F1__HomologationHD (format pdf - 606 ko - 20/02/2012)

- Arrêté ministériel du 29/02/2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations lassées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1311 (Stockage de poudres, explosifs et autres produits explosifs)

- Décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l’acquisition, la détention et l’utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtreet son arrêté d’application du 31 mai 2010

- CERFA n° 14098

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