Haut de page

Logo préfècture région

 Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte
Mentions légales
 

Contenu

Mentions légales

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 9 février 2010 (modifié le 6 février 2017)

Service gestionnaire

Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement de la Nouvelle-Aquitaine
rue Jules Ferry
Boite 55
33090 BORDEAUX Cédex
Téléphone : 05 56 24 88 22
Fax : 05 56 24 42 24

Directeur de publication

Directeur régional adjoint de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Aquitaine.

Centre hébergeur

CP2I - Département Opérationnel Infrastructures de Production (DOIP)
Rue Pierre Ramond - CS60013
33166 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05 56 70 66 33

SPIP

Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.

Droit d’auteur

Tous les contenus présents sur le site de la direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la région Aquitaine sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédits photos

DREAL Aquitaine (sauf mention contraire).

Établir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie (MEDDE).
En revanche les pages du site dreal-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


Accessibilité
Les sites du ministère utilisent un outils Open Source (SPIP), et sont conçus pour être pleinement accessible, en accord avec les principes d’accessibilité de contenu web.

Pour en savoir plus sur le Référentiel Général d’Accessibilité pour les Administrations : voir le site modernisation.gouv.fr.

Néanmoins, le ministère se réserve le droit de ne pouvoir garantir l’accessibilité à son site en cas de force majeure (panne, intention technique de maintenance). La responsabilité de ses services ne pourrait être engagée.

Pied de page

Site mis à jour le 30 mars 2017
Plan du siteMentions légalesNOUVEAUTES DU SITE Infos du site en flux RSSPré-Authentification | Authentification | Flux RSS