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PREVENTION DES RISQUES

Contenu

 

Sécurité industrielle

 
 
Réforme anti-endommagement - sécurité des réseaux
Déclarations DT - DICT Guichet unique : www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr Obligations des exécutants de travaux, des responsables de projets et des exploitants de réseaux plaquette_AIPR (format pdf - 74.3 ko - 23/05/2016) PCRS
 
Canalisations de transport et de distribution
Transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques Distribution du gaz Utilisation du gaz
 
Appareils à pression
Équipements sous pression (ESP), équipements sous pression transportables (ESPT) et canalisations de transport de vapeur et d’eau surchauffée.
 
Informations relatives aux artifices de divertissement et spectacles pyrotechniques
Plusieurs accidents récents en France - et d’autres plus anciens - rappellent que la manipulation d’artifices de divertissement dans les petits dépôts, les débits, lors de la préparation ou de la mise en œuvre de spectacles pyrotechniques présente des risques, qu’il est nécessaire de prévenir notamment par le respect de la réglementation (en savoir plus)
 
Directive SEVESO 3 : Premières démarches administratives à entreprendre
La directive 2012/18/UE du 4 juillet 2012 dite directive « SEVESO 3 » relative aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses remplace à compter du 1er juin 2015 la directive SEVESO 2.
 
Journée d’échanges sur la prévention des endommagements des réseaux du 16 décembre 2014
Cette journée d’échanges organisée par l’observatoire régional DT/DICT ( Déclaration de projet de Travaux/Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux ) s’est déroulée mardi 16 décembre 2014 à la Fédération des Travaux Publics de la Région Aquitaine en présence notamment du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, de l’observatoire national DT/DICT et de la DREAL Aquitaine.
 
Directive Seveso 3 : Modalités de recensement
Le recensement se déroulera entre le 1er février 2016 et le 1er avril 2016.
 
 
 

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Site mis à jour le 30 mars 2017
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